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Marques déposées par MORTAIN Patrick
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LES CHENES GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHENES GOURMANDS
MORTAIN Patrick

Numéro de dépôt :
3267438
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
LES CHENES GOURMANDS de MORTAIN Patrick

Présentation de la marque LES CHENES GOURMANDS

Déposée le 14 janvier 2004 par MORTAIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHENES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est MORTAIN Patrick domicilié(e) 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MORTAIN domicilié(e) 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France.

La marque LES CHENES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHENES GOURMANDS est expirée depuis le 14 janvier 2014.

MORTAIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES CHENES DE L'ESCOUTAY , LES CHENES DU COUIJANET , CLAYMOOR


MORTAIN Patrick - 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France


Patrick MORTAIN - 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes conserves de viande ou de poisson. Pâtisserie et confiserie sandwiches pizzas ; crêpes (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.